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La crise économique : une opportunité pour réformer la fiscalité ? (vidéo disponible)



Conférence organisée le 13/11/2009

Présentation de la conférence

Avec les crises économique, financière et climatique, le creusement des déficits budgétaires et la montée de l’endettement public, une réflexion d’ensemble sur les prélèvements obligatoires devra être menée. «Verdir» la fiscalité ? Repenser l’imposition des revenus et des patrimoines ? Alourdir les prélèvements sociaux pour faire face à des dépenses croissantes ? Refondre le financement des collectivités locales ? Autant de questions récurrentes, que les crises actuelles posent avec une acuité nouvelle.

Cette conférence est organisée en partenariat avec l'OFCE.

Vidéo de la conférence

Vidéo 1 - 2
Intervenants : Philippe Bruneau (Président du Cercle des fiscalistes), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Aurélie Filippetti (Députée de la Moselle), Jacques Le Cacheux (Directeur du Département des études de l'OFCE) et Marion Navarro(Doctorante au GREQAM)

Vidéo 2 -2
Intervenants : Philippe Bruneau (Président du Cercle des fiscalistes), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Aurélie Filippetti (Députée de la Moselle), Jacques Le Cacheux (Directeur du Département des études de l'OFCE) et Marion Navarro(Doctorante au GREQAM)

Les documents des conférenciers

Diapositives de Marion Navarro de Marion Navarro
Thèmes : Revenus, prix, consommation,
Mots clés : Impôts, Inégalités,

Diapositives présentées lors de la conférence. Données sur la répartition des revenus et les taux d'impostition dans les pays développés et bibliographie.

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Texte de l'Intervention de Marion Navarro de Marion Navarro
Thèmes : Politique économique, Revenus, prix, consommation,
Mots clés : Impôts, Inégalités,

Texte proposé par Marion Navarro.

Marion Navarro met ici en évidence le creusement des inégalités dans les pays en développement au cours des dernières décennies - plus récent en France qu'ailleurs. Or ces inégalités ont joué un rôle dans la crise économique. Il semble donc urgent de revoir le système fiscal actuel pour en augmenter la redistributivité. Entre autres mesures possibles : un accord européen pour éviter la concurrence fiscale qui s'exerce surtout sur les capitaux, l'abolition de certaines niches fiscales coûteuses et inefficaces économiquement.

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Les documents associés à la conférence

Trois questions à Jacques Le Cacheux de Jacques Le Cacheux
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Crise économique, Impôts, Politique publique,

"D'après vous, la crise est-elle le bon moment pour réformer le système fiscal français ?"

"Quelles doivent être les orientations principales d'une réforme de la fiscalité en France dans ce contexte ?"

"Quels sont les enjeux de la fiscalité locale dans le contexte de crise et après la réforme de la taxe professionnelle ?"

Propos recueillis par Pauline Gandré et Camille Sutter. 

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Les liens vers des sites ou documents internet associés à cette conférence

"La crise, opportunité de réforme fiscale" de Philippe Bruneau
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Crise économique, Impôts, Réformes,

Cet article des Échos reprend le texte de l'intervention de Philippe Bruneau lors de la conférence des Journées de l'économie. Il évoque la nécessité de mettre en place une fiscalité sur le patrimoine (impôt sur le revenu, ISF et droits de succession) qui soit à la fois efficace, équitable et simple. Néanmoins, il considère que l'incertitude sur les paramètres de la sortie de crise est encore trop forte et qu'il vaut mieux attendre avant de réformer la fiscalité en France.

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Croissance équitable et concurrence fiscale de virtuel et Christian Saint-Etienne, Jacques Le Cacheux
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Concurrence , Equité, Impôts, Politique publique, Union européenne,

Rapport du CAE (Conseil d'Analyse Economique) d'octobre 2005.

Avant la crise, Christian Saint-Etienne et Jacques Le Cacheux préconisaient déjà une réforme fiscale de grande ampleur et une harmonisation européenne pour éviter les effets négatifs de la concurrence et des niches fiscales.

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Fiscalité et politique redistributive. de virtuel et Saez, Emmanuel.
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Equité, Impôts, Inégalités,

Vidéo de la conférence donnée par Emmanuel Saez, professeur d'économie à l'Université de Berkeley, à l'École d'économie de Paris le 15 décembre 2009, sur le thème "Fiscalité et politique redistributive". 

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Le financement de la protection sociale. de virtuel et Duthilleul, Anne
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Protection sociale, Réformes,

Dans ce rapport du Conseil économique et social paru en décembre 2007, Anne Duthilleul met en exergue les enjeux d'une réforme du financement de la protection sociale en France. 

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Le projet de réforme de la taxe professionnelle. de virtuel et Direction Générale du Trésor et de la Politique Économique
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Impôts, Réformes, Territoires,

Une explication de la réforme de la taxe professionnelle telle qu'elle a été pensée et mise en oeuvre par le gouvernement depuis le 1er janvier 2010.

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Les hauts revenus en France (1998-2006) : une explosion des inégalités ? de virtuel et Landais, Camille
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Equité, Impôts, Inégalités,

Camille Landais, de l'École d'économie de Paris, montre dans cette étude que les très hauts revenus ont progressé beaucoup plus que la moyenne entre 1998 et 2005 en France, notamment du fait de la forte croissance des revenus du patrimoine, mais aussi des salaires les plus élevés. Cette évolution temporelle justifie une réforme du système fiscal dans le sens d'une plus grande redistributivité, comme l'a souligné Marion Navarro lors de la conférence

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Pour la taxe carbone. La politique économique face à la menace climatique. de virtuel et Schubert, Katheline
Thèmes : Politique économique, Modes de vie, santé, vieillesse, Famille,
Mots clés : Environnement, Impôts,

Dans ce document du CEPREMAP, Katheline Schubert présente les avantages de la fiscalité environnementale par rapport aux autres instruments économiques de la politique climatique.

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Quelles pistes de réforme pour la fiscalité locale ? de virtuel et Brand, Thomas
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Impôts, Territoires,

Dans cette note de veille du Centre d'Analyse Stratégique parue en janvier 2009, Thomas Brand examine différentes pistes de réforme pour la fiscalité locale. Sous la contrainte d'un volume constant des ressources des collectivités territoriales et d'un partage stable entre ménages et entreprises, deux orientations se dégagent sur le plan théorique. La première viserait à supprimer ou réduire les financements de l'État tout en renforçant la péréquation. La seconde consisterait à spécialiser les bases d'imposition locale. 

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Quels prélèvements obligatoires pour la sortie de crise ? de virtuel et Marini, Philippe
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Crise économique, Impôts,

Dans ce rapport d'information du Sénat, fait au nom de la commission des finances, il est souligné que si la crise économique a justifié des mesures d'allégement des prélèvements obligatoires à court terme, la question de l'augmentation à de la pression fiscale se posera avec la reprise, dans un contexte de très fort déficit public. 

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Redistribution des revenus et instabilité. A la recherche des causes réelles de la crise financière. de Jean-Luc Gaffard et Saraceno, Francesco
Thèmes : Politique économique,
Mots clés : Crédit, Crise économique, Inégalités,

Cet article, paru dans la Revue de l'OFCE en juillet 2009 et cité par Marion Navarro dans son intervention, souligne le rôle des inégalités de revenus dans la crise financière. Celles-ci ont entraîné une chute de la demande et donc de l'activité économique, masquée un temps par un fort endettement des ménages pauvres, peu soutenable à long terme.

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