Fiscalité

Terme employé également pour : Exemption d'impôt, Exemption fiscale, Exonération d'impôt, Exonération fiscale
Terme en anglais : Taxation
Voir aussi :
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Prix et incitations : les impacts sur les consommations d'énergie des ménages

 A l'aide de nombreux graphiques et études, François Moisan analyse les évolutions récentes des prix de l'énergie et leur impact sur la consommation des ménages, avant de s'intéresser plus précisément aux mesures du Grenelle sur la consommation des logements, et au "bonus-malus" dans le secteur des transports.

Vidéo : La crise économique : une opportunité pour réformer la fiscalité ? 2-2

Intervenants : Philippe Bruneau (Président du Cercle des fiscalistes), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Aurélie Filippetti (Députée de la Moselle), Jacques Le Cacheux (Directeur du Département des études de l'OFCE) et Marion Navarro(Doctorante au GREQAM)

L'euro : changer pour survivre ?

Agnès Bénassy-Quéré montre ici que tout le bénéfice de l'euro n'a pas été tiré : l'impact sur le commerce est visible mais pas celui sur le consommateur. Par ailleurs, les risques de divergence macroéconomiques (endettement, taux de change réels) ont été sous-estimés dans la zone euro, et la surveillance s'est révélée inadéquate car trop focalisée sur l'épargne publique. Il faut donc revoir et compléter le Pacte de Stabilité et de Croissance, en combinant discipline et gestion du cycle, et en diversifiant les instruments de politique économique.

Vidéo : Sommet de Copenhague, quand l'économie a besoin du politique ... et réciproquement 2/2

Intervenants : Jean-Paul Bouttes (Directeur de la stratégie, Prospective et Relations Internationales EDF), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Gérard Collomb (Sénateur - Maire de Lyon), Jean-Charles Hourcade (Directeur du CIRED), Hervé Le Treut (Directeur de l'Institut Pierre Simon Laplace), René Passet (Grand témoin de la journée Professeur émérite d’économie à l’Université Paris-I Panthéon-Sorbonne), François Salanié (Directeur de Recherches au LERNA), Jean-Pierre Sicard (Directeur de CDC climat), Laurent Stéfanini (Ambassadeur délégué

Texte de l'Intervention de Marion Navarro

Texte proposé par Marion Navarro.

Marion Navarro met ici en évidence le creusement des inégalités dans les pays en développement au cours des dernières décennies - plus récent en France qu'ailleurs. Or ces inégalités ont joué un rôle dans la crise économique. Il semble donc urgent de revoir le système fiscal actuel pour en augmenter la redistributivité. Entre autres mesures possibles : un accord européen pour éviter la concurrence fiscale qui s'exerce surtout sur les capitaux, l'abolition de certaines niches fiscales coûteuses et inefficaces économiquement.

Les recommandations de la plateforme

Document réalisé par un collectif d'associations: Membres : Les Amis de la Terre - Anticor - Attac France - CADTM France (Comité pour l’Annulation de la Dette du Tiers-Monde) – CCFD-Terre Solidaire - CRID (Centre de Recherche et d’Information sur le Développement) - Droit pour la justice - Oxfam France-Agir ici - Réseau Foi et Justice Afrique Europe - Secours catholique Caritas France - Sherpa – SNUI (Syndicat national unifié des impôts) - Syndicat de la Magistrature - Transparence International France

Dossier de l'INSEE: La mesure du pouvoir d'achat et sa perception par les ménages

Une partie de l'intervention de Fabrice Lenglart, celle sur la problématique du pouvoir d'achat, s'appuyait sur ce dossier de l'INSEE, datant de 2007. Les auteurs s'interrogent en particulier sur les raisons du décalage entre l'évolution du pouvoir d'achat perçue par les ménages et celle dont rend compte sa mesure macroéconomique. Ils proposent plusieurs explications (variations du patrimoine des ménages, rôle de la dynamique démographique...)et évoquent des méthodes alternatives pour mieux tenir compte de la diversité des situations individuelles.