La taxation des transactions financières

Auteur(s) :

Capelle-Blancard Gunther

Collection : Repères n°831
Editeur : Éditions La Découverte
Isbn : 9782348036415
Nombre de pages : 128 pages.
Prix : 11.00€
Parution : octobre 2024
Public : tous publics
Poche

Présentation éditeur

L'idée d'une taxe sur les transactions financières (TTF) est à la fois populaire et controversée : une folle utopie pour les uns, une façon de mettre au pas les marchés pour les autres. Le sujet est hautement symbolique, mais soulève aussi de nombreuses préoccupations économiques, financières, juridiques et politiques.
Cet ouvrage vise à éclairer – et à dépassionner – le débat sur la TTF. Quelles transactions taxer ? À quel taux ? Et pour quel(s) objectif(s) ? Lutter contre la spéculation ou collecter de nouvelles recettes fiscales ? Faut-il se contenter d'un droit de timbre sur les transferts quotidiens d'actions, à l'image du stamp duty britannique, qui, depuis plusieurs siècles, a largement fait la preuve de son efficacité ? Ou adopter une démarche plus ambitieuse, en taxant tous les produits financiers, tel que le propose pour le moment en vain la Commission européenne ?
Face aux défis majeurs, aux premiers rangs desquels le dérèglement climatique et le creusement des inégalités, les États doivent se doter de nouveaux outils. La TTF, bien conçue, loin des préjugés, peut jouer un rôle crucial. 

Table des matières

Introduction 
Une idée à la fois populaire et controversée 
Objectif et structure de l'ouvrage 
I. La TTF : une taxe simple et répandue
TTF, taxe Tobin, taxe Robin des bois... 
La TTF dans le monde 
Au Royaume-Uni, le stamp duty : un modèle 
En Suède : une taxe mal conçue 
En France : de l'impôt sur les opérations de Bourse à la TTF 
Aux États-Unis aussi 
Belgique, Suisse, Irlande : des pays à la fiscalité pourtant plutôt accommandante 
En Amérique latine : contrôle des capitaux et taxes bancaires 
En Asie : des places financières de premier plan 
Que retenir de ce panorama ? 
Le projet européen 
Populaire sans être populiste 
II. Entre fiscalité et réglementation
Les aspects fiscaux 
Alimenter le budget de l'État 
Financer les biens publics mondiaux 
Une taxe pour les remplacer toutes ? 
Les aspects réglementaires 
Combattre la spéculation ? 
Redonner de l'autonomie à la politique monétaire ? 
Lutter contre la mondialisation ? 
Ralentir les transactions financières ? 
Rétablir l'équité et la confiance 
Comment combiner ces objectifs ? 
La TTF : une taxe pigouvienne ? 
Un double dividende ? 
III. Le fétichisme de la liquidité
Des marchés toujours plus gros, toujours plus opaques 
Plus ne signifie pas mieux 
Finance, croissance et progrès 
Diversification et efficience des marchés, 
Les effets négatifs du HFT 
La Bourse : un casino géant ? 
Trading et excès de confiance 
Investisseur ou parieur ? 
La gamification de la finance 
La liquidité n'est pas une fin en soi 
La société liquide 
Vers un changement de paradigme ? 
IV. La TTF : quel impact ?
En théorie, tout dépend des hypothèses sur la rationalité 
La TTF : une imperfection de marché ou un moyen de la résoudre ? 
TTF et noise trading 
L'effet théorique de la TTF sur les prix, la liquidité et le coût du capital 
L'effet théorique de la TTF sur la volatilité, l'instabilité et le bien-être 
Empiriquement, des volumes en baisse, mais pas vraiment d'effet sur la liquidité ni la volatilité 
Le cas de la TTF en France, en vigueur depuis 2012 
Présentation de la TTF-F 
Encadré. La TTF-F 
Une étude en double différence 
L'impact de la TTF-F : une (légère) baisse d'activité... 
et c'est à peu près tout 
V. La TTF : une question de design 
Le périmètre 
Principes d'émission et de résidence 
Marchés de gré à gré versus marchés réglementés 
L'assiette 
Les actions 
Les titres de capital ou assimilés 
Achat ou vente ? 
Les exemptions 
Les dérivés 
Les obligations 
Les ETF 
Le change 
Les crypto-actifs 
Le taux 
Les transactions intrajournalières : les grandes oubliées 
VI. La TTF : un bon impôt
Qui paie la TTF ? 
Un impôt progressif 
L'incidence fiscale 
Un coût de collecte modique 
Une ou plusieurs taxes ? 
Une aubaine financière ? 
Le calcul des recettes fiscales 
L'évasion fiscale 
Quelques estimations de recettes fiscales 
Combien rapporterait une TTF mondiale ? 
Quelle affectation des recettes fiscales de la TTF ? 
Quelles pistes d'amélioration pour la TTF en France ? 
Un sujet toujours sensible et hautement symbolique 
Favoriser la transparence 
Améliorer le dispositif de collecte 
Élargir l'assiette de la TTF-F 
Augmenter ou moduler le taux de la TTF-F 
Conclusion 
Une taxe moderne 
Les obstacles à surmonter 
Plaidoyer pour une TTF mondiale 
Repères bibliographiques.

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