Alors que les innovations financières, les subprimes et l’économie de casino sont brandies par la classe politique comme les seuls éléments caractéristiques à l’origine d’une crise du capitalisme en ce début du XXIe siècle, cet ouvrage s’interroge sur l’existence de changements d’une ampleur aussi importante au cours de périodes plus anciennes. La fin du XIXe siècle se prête particulièrement bien à cet exercice. Au-delà des innovations techniques qui s’y multiplient, ce siècle est caractérisé par des mutations institutionnelles propices à favoriser l’entrée du futur et des promesses de gain dans les rapports entre agents. De fin ultime de l’activité
économique, le futur devient alors objet en soi des transactions dont une partie peut alors se détacher des valeurs réelles.

Cet ouvrage se propose de rendre compte de cette transformation majeure du système économique, des multiples facettes du capitalisme financier, de ses origines et des mécanismes de mise en gage du futur. Se détachant de l’idée de rupture souvent associée au XIXe siècle, et en puisant dans des sources souvent inédites, les contributeurs montrent que les racines de ce changement sont à rechercher dans des adaptations des marchés et des règles de l’échange perceptibles dès l’Ancien Régime. D’un point de vue méthodologique, mêlant le droit, l’histoire et l’économie, les contributions réunies montrent que les mutations du capitalisme de cette époque sont adossées à des changements institutionnels et juridiques qui ont soit créé les conditions du changement, soit accompagné les changements de pratiques des acteurs économiques.

TABLE DES MATIÈRES

Présentation des auteurs
Introduction, par Nadine Levratto et Alessandro Stanziani
La démarche : droit en action et dynamique capitaliste
Futurité et temporalités capitalistes
Chronologie et ordonnancement
Production et circulation de l’information économico-juridique
Futurité et concurrence
Plan de l’ouvrage

Chapitre 1. – Valeur fondamentale et spéculation dans l’économie politique et le droit (fin XVIIe-XIXe siècle), par Jean-Yves
Grenier
Monopole et accaparement
Economie politique concrète. Police des grains
Ordre naturel et économie politique. Le paradigme du circuit
La concurrence
Les années de transition, 1763-1776 : théorie et politique libérales, les doutes
Turgot et la valeur intrinsèque
La spéculation au XIXe siècle : continuités et discontinuités
Priorité au marché et à la vente
Risque, rescision pour lésion et dol
Économie classique et spéculation
Comment le droit prend-il en compte la spéculation?0
Conclusion

Chapitre 2. – Marchés à terme, accaparement et monopoles en France, fin XVIIIe-1914, par Alessandro Stanziani
La pensée économique et la spéculation
La spéculation du commerçant
De la spéculation et de l’accaparement aux marchés à terme
De l’accaparement vers les marchés à terme. Les bourses des marchandises
La spéculation libérée (1885-1914)?
Spéculation et concentration industrielle
L’héritage des normes sur l’accaparement
Conclusion

Chapitre 3. – Les opérations à terme à la Bourse de Paris au XIXe siècle, par Paul Lagneau-Ymonet et Angelo Riva
Les opérations à terme et la stabilité de la bourse
Les textes d’avant 1885 et les débats de la Restauration au Second Empire. 115
La CAC de Paris et le développement des opérations à terme au XIXe siècle 125
La microstructure
Le lobbying
Les débats de la 3e République et la loi de 1885
Conclusion

Chapitre 4. – Le capital intangible : le fonds de commerce et son nantissement, par Alessandro Stanziani
La définition du fonds de commerce : le statut du commerçant
La définition du fonds : l’achalandage et le capital intangible
Le fonds et l’indivisibilité du patrimoine
Fiscalité et fonds de commerce
Le nantissement des fonds de commerce
Conclusion

Chapitre 5. – Le warrant agricole (1880-1914) : Objet interstitiel ou bricolage juridique?, par Patrice Baubeau
Introduction : le warrant agricole, un «point de détail» de l’histoire
Le warrant agricole, objet juridique interstitiel
Le warrant, entre crédit réel et crédit personnel
Les effets de commerce
Un crédit personnel?
La question du gage agricole : enjeu social, politique et juridique .
Le warrant agricole, chimère juridique?
A la recherche de pratiques trop discrètes
L’échec global du warrant agricole
L’attitude des banques et des warranteurs
Conclusion

Chapitre 6. – Petites et grandes entreprises face à la faillite au XIXe siècle en France : du droit à la pratique, par Pierre-Cyrille
Hautcoeur et Nadine Levratto
L’évolution du droit des faillites au XIXe siècle
Un droit pour les commerçants
Entre développement du capitalisme et société de rentiers
Vers un élargissement du traitement judiciaire de la faillite
La montée des faillites : changement légal, changements économiques ou
pratiques judiciaires?
Archives des faillites et fonctionnement des tribunaux de commerce
Les sources
Les bilans
Nature des procédures
Dividendes
Durée des procédures
Vue d’ensemble
Conclusion

Chapitre 7. – Essai sur les usages sociaux d’un bien moyen. Les prêts sur garantie immobilière en France, XVIIIe-XXe siècles,
par Gilles Postel-Vinay
L’évolution du crédit sur garantie foncière sur deux siècles et demi
Une vue cavalière
La méthode et ses résultats
La fabrique de la garantie : une histoire
La garantie et l’immeuble : des histoires croisées
Conclusion

En guise de conclusion. Crédit, futurité et dynamiques capitalistes : du XIXe siècle à nos jours, par Patrice Baubeau, Pierre-Cyrille Hautcoeur, Nadine Levratto et Alessandro Stanziani
Table des tableaux
Table des figures
Index