La crise économique : une opportunité pour réformer la fiscalité ? (vidéo disponible)

Conférence organisée le 13 nov 2009

Avec les crises économique, financière et climatique, le creusement des déficits budgétaires et la montée de l’endettement public, une réflexion d’ensemble sur les prélèvements obligatoires devra être menée. «Verdir» la fiscalité ? Repenser l’imposition des revenus et des patrimoines ? Alourdir les prélèvements sociaux pour faire face à des dépenses croissantes ? Refondre le financement des collectivités locales ? Autant de questions récurrentes, que les crises actuelles posent avec une acuité nouvelle.

Cette conférence est organisée en partenariat avec l'OFCE.

Intervenants :

Le Cacheux Jacques (Directeur du Département des études de l'OFCE)
Filippetti Aurélie (Députée de la Moselle)
Bureau Dominique (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable)
Navarro Marion (Professeur de SES au lycée du parc à Lyon )
Bruneau Philippe (Président du Cercle des fiscalistes)

Vidéo de la conférence :

Intervenants : Philippe Bruneau (Président du Cercle des fiscalistes), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Aurélie Filippetti (Députée de la Moselle), Jacques Le Cacheux (Directeur du Département des études de l'OFCE) et Marion Navarro(Doctorante au GREQAM)




Intervenants : Philippe Bruneau (Président du Cercle des fiscalistes), Dominique Bureau (Délégué Général du Conseil économique pour le développement durable), Aurélie Filippetti (Députée de la Moselle), Jacques Le Cacheux (Directeur du Département des études de l'OFCE) et Marion Navarro(Doctorante au GREQAM)




Les documents associés à la conférence

Texte proposé par Marion Navarro.

Marion Navarro met ici en évidence le creusement des inégalités dans les pays en développement au cours des dernières décennies - plus récent en France qu'ailleurs. Or ces inégalités ont joué un rôle dans la crise économique. Il semble donc urgent de revoir le système fiscal actuel pour en augmenter la redistributivité. Entre autres mesures possibles : un accord européen pour éviter la concurrence fiscale qui s'exerce surtout sur les capitaux, l'abolition de certaines niches fiscales coûteuses et inefficaces économiquement.




Diapositives présentées lors de la conférence. Données sur la répartition des revenus et les taux d'impostition dans les pays développés et bibliographie.




"D'après vous, la crise est-elle le bon moment pour réformer le système fiscal français ?"

"Quelles doivent être les orientations principales d'une réforme de la fiscalité en France dans ce contexte ?"

"Quels sont les enjeux de la fiscalité locale dans le contexte de crise et après la réforme de la taxe professionnelle ?"

Propos recueillis par Pauline Gandré et Camille Sutter. 




Les liens vers des sites ou documents internet associés à cette conférence

Dans ce rapport du Conseil économique et social paru en décembre 2007, Anne Duthilleul met en exergue les enjeux d'une réforme du financement de la protection sociale en France. 




Dans cette note de veille du Centre d'Analyse Stratégique parue en janvier 2009, Thomas Brand examine différentes pistes de réforme pour la fiscalité locale. Sous la contrainte d'un volume constant des ressources des collectivités territoriales et d'un partage stable entre ménages et entreprises, deux orientations se dégagent sur le plan théorique. La première viserait à supprimer ou réduire les financements de l'État tout en renforçant la péréquation. La seconde consisterait à spécialiser les bases d'imposition locale. 




Cet article, paru dans la Revue de l'OFCE en juillet 2009 et cité par Marion Navarro dans son intervention, souligne le rôle des inégalités de revenus dans la crise financière. Celles-ci ont entraîné une chute de la demande et donc de l'activité économique, masquée un temps par un fort endettement des ménages pauvres, peu soutenable à long terme.




Dans ce rapport d'information du Sénat, fait au nom de la commission des finances, il est souligné que si la crise économique a justifié des mesures d'allégement des prélèvements obligatoires à court terme, la question de l'augmentation à de la pression fiscale se posera avec la reprise, dans un contexte de très fort déficit public. 




Vidéo de la conférence donnée par Emmanuel Saez, professeur d'économie à l'Université de Berkeley, à l'École d'économie de Paris le 15 décembre 2009, sur le thème "Fiscalité et politique redistributive". 




Dans ce document du CEPREMAP, Katheline Schubert présente les avantages de la fiscalité environnementale par rapport aux autres instruments économiques de la politique climatique.




Rapport du CAE (Conseil d'Analyse Economique) d'octobre 2005.

Avant la crise, Christian Saint-Etienne et Jacques Le Cacheux préconisaient déjà une réforme fiscale de grande ampleur et une harmonisation européenne pour éviter les effets négatifs de la concurrence et des niches fiscales.